2018年度通年　演習（国際機構法）

演習の概要

 

演習の概要・目的

国際機構法の研究に必要な「素養」を身につけるため、基礎的問題について理論・実証のバランスの取れたフランス語文献を精読する。
到達目標
国際機構法研究に必要な理論的基礎とフランス語読解能力とを身につける。
計画と内容

受講生は、扱う文献の一部を要約して報告し、それを基に議論を重ねる。

履修要件
国際法について学部水準の理解を有していることを前提とする。第1週から報告を基に議論を始めるため、参加希望者は事前に濵本まで連絡されたい。
成績評価の方法・基準
　平常点による。

　理由の如何を問わず、3回以上欠席する者は評価の対象としない。
教科書

使用する文献は、Baptiste Bonnet, sous la direction de, Traité des rapports entre ordres juridiques, Paris, LGDJ, 2016所収の以下の各論文とする。

  • Prolégomène
    • Denis Alland, « Monisme et dualisme : retour sur quelques origines d'un débat ».
  • Partie préliminaire
    • François Ost, « Repenser la coexistence des ordres ».
  • Première partie
    • Jean-Bernard Auby, « Repenser le droit à l'aune de la globalisation juridique ? ».
    • Patrick Gaia, « Repenser la place de la Constitution ? ».
    • Constance Grewe, « Repenser les fondements des rapports des systèmes ».
    • Denys Simon, « Repenser le raisonnement interprétatif ».
    • Laurence Burgorgue-Larsen, « Le dialogue des juges ».
    • Bertrand Mathieu, « Repenser le droit constitutionnel ? ».
  • Troisième partie
    • Joël Andriantsimbazovina, « Les évolutions de la doctrine publiciste dans sa lecture des rapports entre les ordres juridiques ».
  • Quatrième partie
    • Jean-Paul Jacqué, « Quelques considérations sur les rapports de système entre ordres juridiques en Europe ».
    • Mathieu Maisonneuve, « L'autonomie des ordres juridiques sportifs transnationaux ».
  • Cinquième partie
    • Patrick Frydman & Timothée Paris, « L'émergence de la suprématie de la norme internationale sur la loi interne en Europe ».
  • Sixième partie
    • Alain Pellet, « Repenser les rapports entre les ordres juridiques ? Oui, mais pas trop... ».

これらを読み終えた時点で別の文献を指定する。

【以下、11月8日追記】

Alexis Marie, Le silence de l'État comme manifestation de sa volonté, Paris, Pedone, 2018.を読みます。以下は一応の予定です。

  1. Introduction
  2. Partie I, Titre I, Chapitre I, I.
  3. Partie I, Titre I, Chapitre I, II.とConclusion du chapitre
  4. Partie I, Titre I, Chapitre II, I.
  5. Partie I, Titre I, Chapitre II, II.からConclusion du chapitreまで
  6. Partie I, Titre II, Chapitre I, I. §1と§2
  7. Partie I, Titre II, Chapitre I, I. §3
  8. Partie I, Titre II, Chapitre I, II.
  9. Partie I, Titre II, Chapitre I, III.とConcluion du chapitre
  10. Partie I, Titre II, Chapitre II, I.
  11. Partie I, Titre II, Chapitre II, II. §1
  12. Partie I, Titre II, Chapitre II, II. §2からConclusion du chapitreまで

以下は改めて指示します。
参考書等

特になし。
その他
オフィスアワーは開講時に指示する。

フランス語の学習一般については、こちらを参照。