Florian Couveinhes Matsumoto & Raphaëlle Nollez-Goldbach, sous la direction de, Les motifs non-juridiques des jugements internationaux, Paris, Pedone, 2016.
以下の順に読む。
- Les motifs non-juridiques dans le contentieux territorial, par Géraldine GIRAUDEAU
- Les motifs non-juridiques en droit de la mer, par Niki ALOUPI
- Observations sur le traitement des motifs scientifiques dans le contentieux environnemental international, par Jorge E. VIÑUALES
- Les motifs des motifs des arrêts et avis de la CIJ, par Florian COUVEINHES MATSUMOTO
- Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour pénale internationale, par Raphaëlle NOLLEZ-GOLDBACH
- Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de l'OMC : entre valeurs non-marchandes et représentations sociales par Geneviève DUFOUR
- Fondement et enjeux du recours aux motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, par Mouloud BOUMGHAR
- Examen sceptique de la distinction entre motifs juridiques et non-juridiques, par Pierre BRUNET
- Mise au point theorique : Existe-t-il des motifs « non-juridiques » des jugements internationaux ?, par Florian COUVEINHES MATSUMOTO
- Conclusions générales, par Pierre-Marie DUPUY
この本を読み終えたら次の課題を指示する。【2021年6月9日削除】
【以下、2021年6月9日追記】
続いて、以下の文献を読む。
- Actes du colloque « La nature juridico-politique de l'Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne 2014（目次はこちら）
- Sébastien Roland et Marie-Clotilde Runavot, « Rapport introductif », pp. 67-87.
- Stéphane de la Rosa, « La qualification de l'Union européenne par elle-même », pp. 89-105.
- Nicolas Leron, « Délégation, gouvernance, gouvernementalité », pp. 107-124.
- Jean-Christophe Barbato, « La nature de l'Union européenne envisagée du point de vue de l'Etat membre », pp. 124-144.
- Julien Barroche, « La nature juridico-politique de l'Union européenne : les thèses tirées du fédéralisme », pp. 145-166.
- Gaëlle Marti, « La métaphore constitutionnelle », pp. 167-180.
- Franck Latty, « L'Union européenne vue du droit international », pp. 181-197.
- Pierre-Yves Monjal, « Ce que l'exercice en commun des compétence peut révéler de l'identité de l'Union européenne », pp. 199-224.
- Claude Blumann, « L'Union européenne : une entité démocratique ? », Annuaire de droit de l'Union européenne 2019, pp. 27-66.
- Jirí Malenovský, « A la recherche d'une solution intersystémique aux rapports du droit international et du droit de l'Union européenne », Annuaire français de droit international, t. 65 [2019], pp. 201-234.
|
