国際機構法の研究に必要な「素養」を身につけるため、基礎的問題について理論・実証のバランスの取れたフランス語文献を精読する。

受講生は、扱う文献の一部を要約して報告し、それを基に議論を重ねる。

　理由の如何を問わず、3回以上欠席する者は評価の対象としない。

使用する文献は以下の通り。

• Denys Simon, « Y a-t-il des principes généraux du droit communautaire ? », Droits, n° 14, 1991, p. 73-86.
  　
• Pierre-Marie Dupuy, « Les 'considérations élémentaires de l'humanité' dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice », René-Jean Dupuy, sous la direction de, Mélanges en l'honneur de Nicolas Valticos, Paris, Pedone, 1999, p. 117-130.
  　
  
• Emmanuelle Jouannet, « L'ambibalence des principes généraux face au caractère étrange et complexe de l'ordre juridique international »; Mariano J. Aznar Gómez, « Commentaire », Rosario Huesa Vinaixa & Karel Wellens, sous la direction de, L'influence des sources sur l'Unité et la fragmentation du droit international, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 115-163.
  　
  
• Franck Latty, La lex sportiva, Leiden, Nijhoff, 2007.
  • Première partie, Titre 2, Chapitre 1, Section 2.
    　
    
• Laurent Germond, Les principes généraux selon le Tribunal administratif de l'O.I.T., Paris, Pedone, 2009.
  • Introduction
  • 1^re Partie, 1^re Sous-partie, Chapitre 2, Section 1
  • 2^e Partie, 2^e Sous-partie, Chapitre 2【4月5日追記】
    　
• Mouloud Boumghar, « Quelques utilisations des principes généraux du droit international et des principes généraux de droit en droit international pénal », African Yearbook of International Law, vol. 17, 2009, p. 97-137.
  　
• Mouloud Boumghar, Une approche de la notion de principe dans le système de la Convention européenne des droits de l'homme, Paris, Pedone, 2010.
  • Introduction
  • Partie I, Chapitre I
  • Partie III
    　
• Pierre d'Argent, « Les principes généraux à la Cour internationale de Justice », Samantha Besson & Pascal Pichonnaz éds., Les principes en droit européen, Genève, Schulthess, 2011, p. 107-119.
  　
• Sonia E. Rolland, « Les principes généraux à l'OMC »,Vincent Tomkiewicz, sous la direction de, Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, Paris, Pedone, 2012, p. 105-121.
  　
• Jérémie Van Meerbeeck, « Les principes généraux du droit de l'Union européenne », Isabelle Hachez et al., sous la direction de, Les sources du droit revisitées, vol. 1, Anthemis, Bruxelles, 2012, p. 161-205.
  　
• Catherine Le Bris, L'Humanité saisie par le droit international public, Paris, LGDJ, 2012.
  • Première Partie
    • introduction (p. 67-70)
    • Titre I, Chapitre 2, Section 1
  • Deuxième Partie
    • Titre II, Chapitre 2
  • Conclusion générale

特になし。

フランス語の学習一般については、こちらを参照。