2016年度通年 演習(国際機構法)

演習の概要

 

演習の概要・目的

国際機構法の研究に必要な「素養」を身につけるため、基礎的問題について理論・実証のバランスの取れたフランス語文献を精読する。

到達目標
国際機構法研究に必要な理論的基礎とフランス語読解能力とを身につける。
計画と内容

受講生は、扱う文献の一部を要約して報告し、それを基に議論を重ねる。

履修要件
国際法について学部水準の理解を有していることを前提とする。第1週から報告を基に議論を始めるため、参加希望者は事前にM本まで連絡されたい。
成績評価の方法・基準
 平常点による。

 理由の如何を問わず、3回以上欠席する者は評価の対象としない。

教科書

使用する文献は以下の通り。

  • Comité consultatif de juristes, Procès-verbaux des séances du Comité, 16 juin - 24 juillet 1920.
  • Comité consultatif de juristes, Documents.
    • 上記2つについては、田畑茂二郎『国際法I〔新版〕』(有斐閣、1973年)の「法の一般原則」の箇所などを参照しつつ、法の一般原則について審議された過程を整理する。それ以外の箇所には触れなくて良い。
       
  • « Vingt et unième commission : Les principes généraux de droit comme source du droit des gens »
    • Annuaire de l'IDI, Session d'Oslo, t. 36, 1932, p. 283-328
    • Idem., Session de Luxembourg, t. 39, 1937, p. 183-189.

  • G. Ripert, « Les règles de droit civil applicable aux rapports internationaux », RCADI, t. 44 [1933-II], p. 569-663.
     
  • Lazare Kopelmanas, « Quelques réflexions au sujet de l'article 38, 3° du Statut de la Cour permanente de justice internationale », RGDIP, 1936, p. 285-308.
     
  • Paul Reuter, « Le recours de la Cour de justice des Communautés européennes à des principes généraux de droit », Mélanges offertes à Henri Rolin, Paris, Pedone, 1964, p. 263-283.

  • Alfred Verdross, « Les principes généraux de droit dans le système des sources du droit international public », Recueil d'études de droit international en hommage à Paul Guggenheim, Genève, IUHEI, 1968, p. 521-530.
     
  • Michel Virally, « Le rôle des 'principes' dans le développement du droit international », Michel Virally, Le droit international en devenir, Paris, PUF, 1990, p. 195-212 [paru en 1968].
     
  • Alain Pellet, Recherches sur les principes généraux de droit en droit international public, thèse, Paris, 1974.
     
  • Béla Vitanyi, « La signification de la généralité des principe de droit », RGDIP, t. 80, 1976, p. 536-545.
     
  • Béla Vitanyi, « Les positions doctrinales concernant le sens de la notion de principes généraux de droit reconnus par les Nations civilisées », RGDIP, t. 86, 1982, p. 48-116.
     
  • Prosper Weil, « Principes généraux du droit et contrat d'État », Prosper Weil, Écrits de droit international, Paris, PUF, 2000, p. 379-407 [paru en 1982].
     
  • Pierre-Marie Dupuy, « Le juge et la règle générale », RGDIP, t. 93, 1989, p. 569-598.
     
  • Philippe Kahn, « Les principes généraux du droit devant les arbitres du commerce international», JDI, 1989, p. 305-327.
     
  • Odile Debbasch, « Les juridictions françaises et les principes généraux du droit international », L'Europe et le droit : Mélanges offerts à Jean Boulouis, Paris, Dalloz, 1991, p. 139-179.
     
  • Denys Simon, « Y a-t-il des principes généraux du droit communautaire ? », Droits, n° 14, 1991, p. 73-86.
     
  • Pierre-Marie Dupuy, « Les 'considérations élémentaires de l'humanité' dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice », René-Jean Dupuy, sous la direction de, Mélanges en l'honneur de Nicolas Valticos, Paris, Pedone, 1999, p. 117-130.
     
  • Fabián Raimondo, « Les principes généraux de droit dans la jurisprudnce des tribunaux ad hoc : une approche fonctionnelle », Mireille Delmas-Marty et al., sous la direction de, Les sources du droit international pénal, Paris, Société de législation comparée, 2004, p. 75-95.
     
  • Emmanuelle Jouannet, « L'ambibalence des principes généraux face au caractère étrange et complexe de l'ordre juridique international »; Mariano J. Aznar Gómez, « Commentaire », Rosario Huesa Vinaixa & Karel Wellens, sous la direction de, L'influence des sources sur l'Unité et la fragmentation du droit international, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 115-163.
     
  • Franck Latty, La lex sportiva, Leiden, Nijhoff, 2007.
    • Première partie, Titre 2, Chapitre 1, Section 2.
       
  • Laurent Germond, Les principes généraux selon le Tribunal administratif de l'O.I.T., Paris, Pedone, 2009.
    • Introduction
    • 1re Partie, 1re Sous-partie, Chapitre 2, Section 1
    • 2e Partie, 2e Sous-partie, Chapitre 2
       
  • Mouloud Boumghar, « Quelques utilisations des principes généraux du droit international et des principes généraux de droit en droit international pénal », African Yearbook of International Law, vol. 17, 2009, p. 97-137.
     
  • Mouloud Boumghar, Une approche de la notion de principe dans le système de la Convention européenne des droits de l'homme, Paris, Pedone, 2010.
    • Introduction
    • Partie I, Chapitre I
    • Partie III
       
  • Pierre d'Argent, « Les principes généraux à la Cour internationale de Justice », Samantha Besson & Pascal Pichonnaz éds., Les principes en droit européen, Genève, Schulthess, 2011, p. 107-119.
     
  • Sonia E. Rolland, « Les principes généraux à l'OMC »,Vincent Tomkiewicz, sous la direction de, Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, Paris, Pedone, 2012, p. 105-121.
     
  • Jérémie Van Meerbeeck, « Les principes généraux du droit de l'Union européenne », Isabelle Hachez et al., sous la direction de, Les sources du droit revisitées, vol. 1, Anthemis, Bruxelles, 2012, p. 161-205.
     
  • Catherine Le Bris, L'Humanité saisie par le droit international public, Paris, LGDJ, 2012.追記 2016年2月15日
    • Première Partie
      • introduction (p. 67-70)
      • Titre I, Chapitre 2, Section 1
    • Deuxième Partie
      • Titre II, Chapitre 2
    • Conclusion générale
参考書等

特になし。

その他
オフィスアワーは開講時に指示する。

フランス語の学習一般については、こちらを参照。